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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PETIT BATEAU
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MAMAN LES "PETIT BATEAU"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAMAN LES "PETIT BATEAU"
PETIT BATEAU, Société Anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1228284
Date de dépôt :
22/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2023

Présentation de la marque MAMAN LES "PETIT BATEAU"

Déposée le 22 février 1983 par la Société Anonyme (SA) PETIT BATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAMAN LES "PETIT BATEAU" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PETIT BATEAU domicilié(e) 15 rue Pierre Murard - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 880 125 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque MAMAN LES "PETIT BATEAU" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25 26 27 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MAMAN LES "PETIT BATEAU" est expirée depuis le 22 février 2023.

PETIT BATEAU a également déposé les autres marques suivantes : P.B. , A quoi ça sert... , MATIN-MATINES , TOUT PETIT BATEAU , (Marque figurative) , PB , PATE D'AMANDE , (Marque figurative) , PETIT BATEAU POUR LES ENFANTS, LES VRAIS. , LA GRANDE TRIBU


PETIT BATEAU, Société Anonyme à conseil d'administration - 15 rue Pierre Murard - 10000 - TROYES - France - SIREN 542880125


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2003 n°2235157 - Publication au BOPI 2003-01-20

Renouvellement sans limitation n°2013429 - Publication au BOPI 1993-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29

Inscription le 4 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°52640 - Publication au BOPI 1991-04-04

Renouvellement sans limitation le 20 février 2013 n°2522391 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 2 avril 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°597888 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-02

Fils.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers, tentures. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, ornements et décoration pour arbres de Noël.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].